Le programme
Le programme Planification de la relève d'entreprise est offert exclusivement par Internet avec l’appui de personnes-ressources en ligne lorsque suivi avec accompagnement.

Description générale Profil des personnes-ressources
Objectifs généraux du programme Reconnaissance des acquis
Durée maximale Révision des notes
Coûts Appréciation du cours
Conditions d’admission Sanctions
Évaluation des apprentissages Abandon
Plans des cours Propriété intellectuelle


Description générale
Le but du programme de 5 cours est d’aider les entrepreneurs francophones du Canada à développer les compétences nécessaires à la planification de l'avenir de leur entreprise et d'en assurer sa relève.

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Objectifs généraux du programme
À la fin de ce programme d’étude, vous serez en mesure :

  • Comprendre le concept et l’importance de la planification de la succession d’une entreprise.
  • Connaître la situation actuelle de la succession des entreprises dans le secteur de la PME.
  • Connaître les défis particuliers de la succession d’une entreprise familiale.
  • Connaître les enjeux et les avantages pour toutes les parties concernées par la succession d’une entreprise.
  • Comprendre les éléments permettant un passage harmonieux de la réflexion à l’action dans le processus de succession.
  • Connaître les états financiers et les principaux indicateurs pouvant servir à établir l’état de santé financière d’une entreprise.
  • Connaître les critères non-financiers qui peuvent servir à établir l’état de santé d’une entreprise, à partir de facteurs reliés au marché occupé par l’entreprise (diagnostic stratégique) ou à ses ressources humaines (diagnostic humain).
  • Connaître les principales approches utilisées pour établir la valeur financière de l’entreprise.
  • Acquérir des connaissances au sujet de la planification successorale du point de vue fiscal et légal.
  • Comprendre les stratégies les plus communes à la planification fiscale.
  • Comprendre les différents avantages et désavantages reliés à chacune des façons de vendre une entreprise.
  • Acquérir les principaux concepts d’un plan de relève structuré.
  • Connaître le processus et les étapes essentielles portant sur la préparation d’un plan de relève d’une entreprise et les suivis à prévoir.
  • Apprendre à définir le meilleur profil que devrait posséder le successeur. 
  • Comprendre les principaux mécanismes et les principaux modèles de transfert des compétences, entre le propriétaire et son successeur.
  • Connaître les différents rôles que pourraient adopter l’ancien propriétaire, avant, pendant et après le transfert des pouvoirs.

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Durée maximale
Chacun des cours du programme, qui sont d’une durée de 10 heures, doit être complété à l’intérieur d’un maximum de 2 mois.

Afin d’être éligible à l'attestation de formation, les 5 cours du programme doivent être complétés et réussis à l’intérieur d’une période maximale de 12 mois.

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Coûts
Les frais de scolarité à chacun des cours du programme Planification de la relève d'entreprise suivi avec accompagnement sont de 80 $ devise canadienne par cours, soit une somme de 400 $ pour les 5 cours prévus au programme.  Cependant, il est possible de s’inscrire au programme en entier pour la somme de 350 $ devise canadienne (une réduction de 10 $ par cours).

Un groupe de 10 étudiants intéressé à s’inscrire à un seul cours du programme bénéficiera d’une réduction de 10 $ par cours. Chaque étudiant paiera 70 $ pour le cours choisi.

À noter qu’il n’y aura aucun remboursement de frais de scolarité pour l’inscription individuelle aux cours.  Par contre, le remboursement est possible lors de l’inscription au programme complet, soit à l’ensemble des 5 cours, mais sans le rabais de 10 $ par cours prévu pour l’inscription complète au programme.

Vous pouvez faire votre paiement de plusieurs façons :

    1. Faites votre remise en ligne par carte de crédit en toute confiance avec le service sécuritaire de Service Nouveau-Brunswick.
    2. Vous pouvez communiquer avec nous par téléphone et payer par carte de crédit.
    3. Vous pouvez utiliser la poste régulière pour vos chèques ou mandats-poste payables au Ministère des finances.  Des précisions sur les modalités de paiement vous sont fournies lorsque vous vous inscrivez à un cours.

Une fois que votre paiement ET votre inscription sont reçus, vous recevrez votre mot de passe d’accès dans les 72 heures qui suivront (jours ouvrables seulement).  Vous ne pourrez pas accéder à un cours avant que le Webmestre ait reçu votre inscription et votre paiement.

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Conditions d’admission
Les personnes qui désirent s’inscrire à ce programme et obtenir l'attestation de formation doivent posséder une formation de niveau secondaire, une expérience sur le marché du travail dans une petite et moyenne entreprise et des connaissances informatiques sur le réseau Internet, sur Windows et sur les composantes d’un ordinateur.  Toute combinaison d’expérience de travail et d’études pertinentes peut également être considérée.

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Évaluation des apprentissages
Tout au long de chacun des cours, il y aura des évaluations formatives et des exercices qui vous permettront de vérifier votre progrès.  Ces évaluations seront souvent auto-corrigées à même le système informatisé des cours et ne sont pas comptabilisées dans la note finale du cours.

Chaque cours comprendra aussi une évaluation sommative. Celle-ci sera soit de type pratique ou théorique selon la nature du cours. Les critères d’évaluation seront précisés au début de chaque évaluation.

La note de passage pour chacun des cours est de 60 %.

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Plans des cours
Le programme Planification de la relève d'entreprise comprend 5 cours obligatoires d’une durée de 10 heures chacun.

Pour recevoir son attestation de formation, l’étudiant doit obligatoirement réussir les 5 cours du programme.

Le processus de réflexion relié à la planification de la relève
Grâce à une réflexion basée sur les témoignages d’entrepreneurs, ce cours permettra à l’étudiant de se sensibiliser à l’importance de la planification de la succession d’une entreprise.


L’état de santé de l’entreprise
Ce cours permettra à l’étudiant de comprendre les différents processus servant à déterminer l’état de santé d’une entreprise et à estimer sa valeur, avant une éventuelle reprise.


Les implications fiscales et légales de la planification de la relève
Le but de ce cours consiste à initier l’étudiant aux diverses composantes fiscales reliées à la vente d’une entreprise. Les divers exemples traités permettront aussi à mieux comprendre l’importance de planifier d’avance du point de vue monétaire.


Le plan de relève
Ce cours permettra à l’étudiant d’acquérir les connaissances de base en ce qui a trait à la préparation et à l’utilisation d’un plan de relève structuré d’une entreprise.


Le choix du successeur
Ce cours permettra à l’étudiant de saisir l’importance de faire le meilleur choix possible quant au mode de succession et au profil du successeur, de même que de connaître des méthodes pour le faire.

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Profils des personnes-ressources
Photos et profils à venir.

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Reconnaissance des acquis
La reconnaissance des acquis vous permet de présenter une demande en vue de faire créditer un ou des cours pour lesquels vous maîtrisez déjà les apprentissages.

Les connaissances que vous possédez ne peuvent pas vous exempter de l’obligation de suivre un minimum de trois cours du programme Planification de la relève d'entreprise.

Étudiez attentivement le profil de chacun des cours.  Si vous croyez posséder les connaissances que visent certains cours, choisissez la démarche de reconnaissance des acquis appropriée en suivant les directives de la page suivante.

Suite…

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Révision des notes
Vous pouvez demander une révision des notes dans un délai de 10 jours ouvrables suivant la réception de ses notes. La note de l’évaluation finale est incluse dans le résultat final qui est transmis à la fin du cours.

Si vous désirez obtenir une révision de note, vous devez faire une demande par courriel en prenant soin d’y inclure les motifs sur lesquels vous fondez votre demande. Un comité de révision considère cette demande et vous transmet sa décision au plus tard deux semaines après la date de la demande.

En aucun cas, une demande de révision ne peut être faite pour un cours antérieur.

Veuillez adresser votre courriel à la personne responsable du programme :

Service d'appui à la formation à distance
Collège communautaire du Nouveau-Brunswick – Campus de Dieppe
505 rue du Collège
Dieppe, NB  E1A 6X2
Téléphone : 1 888 344-1599 
Courriel : questions@dieppe.ccnb.nb.ca

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Appréciation du cours
Vous êtes invité à remplir le formulaire d’appréciation du cours afin de fournir vos commentaires par rapport au contenu pédagogique et au déroulement du cours.

Ce formulaire est disponible à la page d’accueil de chaque cours et ne peut être soumis qu’une seule fois.  Vos commentaires, qui demeurent entièrement anonymes et confidentiels, seraient appréciés puisqu’ils serviront à améliorer nos cours.

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Sanctions
Ayant complété toutes les exigences du programme, soit les 5 cours obligatoires, vous recevrez un attestation de formation postsecondaire conjoint « Planification de la relève d'entreprise » de la part du Collège communautaire du Nouveau-Brunswick – Campus de Dieppe et de l’Université Sainte-Anne, en plus d’un relevé de notes complet.

Pour toute demande de relevé de notes complet ou partiel, il faudra remplir le formulaire de demande de relevé de notes disponible dans le menu de chaque cours du programme.

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Abandon
Toute personne se voyant dans l’obligation d’abandonner un cours ou le programme doit aviser la personne-ressource du cours ou communiquer directement avec une ou l’autre des personnes responsables du programme.

Service d'appui à la formation à distance
Collège communautaire du Nouveau-Brunswick – Campus de Dieppe
505 rue du Collège
Dieppe, NB  E1A 6X2
Téléphone : 1 888 344-1599 
Courriel : questions@dieppe.ccnb.nb.ca

Madame Christiane Rabier
Université Sainte-Anne
Pointe-de-l’Église, NE  B0W 1M0
Téléphone : 902 769-2114 poste 307
Courriel : Christiane.Rabier@usainteanne.ca

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Propriété intellectuelle
Le CCNB – Campus de Dieppe et l’Université Sainte-Anne mettent à la disposition de ses étudiants le contenu des cours et les évaluations des apprentissages du programme Planification de la relève d'entreprise.  Les étudiants dûment inscrits à ce programme d’études ont le droit d’imprimer le contenu des cours.  Cependant, il est interdit de les reproduire, de les modifier et d’en faire la distribution.

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